Les participations de l'ECLR
PARTICIPATION :
Nouveauté depuis l'an dernier : à la demande du Comité d'Entreprise l'ECLR a adopté l'application des Quotients Familiaux (QF) pour les employés ou retraités et leurs ayant droits s'inscrivant aux activités ou challenges dont la tarif est égal ou dépasse les 100 euros.
Pour les activités, le pourcentage de participation de l'ECLR est de 50% maximum (avec un maximum de 130 euros par personne/activité). Pour les activités de plus de 100 euros, ce taux s'applique à la 1ère tranche puis est dégressif.
Les extérieurs (où enfants non à charge) ne bénéficient d'aucune participation. Aucun frais de déplacement n'est pris en charge.
Pour les challenges, le pourcentage de participation de l'ECLR est de 60% maximum (avec un maximum de 150 euros par personne/activité). Pour les activités de plus de 100 euros, ce taux s'applique à la 1ère tranche puis est dégressif. Prise en charge des frais de déplacement dans un cadre collectif.
Pour les challenges, la participation est réservée aux compétiteurs. Aucune participation de la section pour les accompagnants (sauf s'ils sont salariés ou retraités) ni pour les extérieurs ou enfants non à charge.
Les tranches d'impôts sont celles proposées par le Comité. Voir conditions ci-dessous.
Calcul du quotient familial sur l’avis d’impôt N-2 (Avis d'impôt 2014 sur revenus 2013). Revenu imposable divisé par le nombre de parts.
Pour les personnes vivant maritalement il faut les deux avis d’impôt. Si deux feuilles d’impôt nous reconstituons la famille selon les règles des impôts.
Concernant les activités sportives et challenges, le dernier avis d’impôt doit être envoyé à
Comité d’Entreprise / Secrétariat de l'ECLR / Sophie à défaut le QF 4 sera appliqué.
| QF1 | De 0 à 17 875€ |
| QF2 | De 17 875 à 20 625€ |
| QF3 | De 20 625 à 22 330€ |
| QF4 | Au-delà de 22 330€ |